Les conditions générales de ventes ci-dessous se définissent
entre d’une part l’entreprise : Mademoiselle Swan® – Camille PROUST domiciliée 6 allée des Pâquerettes – 35220 Châteaubourg
et d’autre part le client : toute personne réalisant un acte d’achat sur le site mademoiselle-swan.com

ARTICLE 1 : OBJET

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toute commande effectuée par un consommateur, au sens de la Directive européenne n° 2011/83/UE du 25 octobre 2011, s’agissant des produits proposés à la vente sur le site www.mademoiselle-swan.com par :

Mademoiselle Swan® – Mme PROUST Camille
Raison sociale : Mademoiselle Swan (Auto-entrepreneur)
Identifiant SIRET : 851 104 265 00018
Responsable éditorial : Mademoiselle Swan® – Mme PROUST Camille
6 allée des Pâquerettes – 35220 Châteaubourg
Téléphone : 07 61 78 80 57
Email : contact@mademoiselle-swan.com

TVA non applicable, article 293B du CGI

Le site www.mademoiselle-swan.com est hébergé par la société ONLINE SAS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 433 115 904, ayant son siège social 8 rue de la ville l’évêque 75008 PARIS – France.

Le site www.mademoiselle-swan.com est développé par Sylvain DAVENEL, via le framework Sylius.

Le site mademoiselle-swan.com est destiné à la vente de créations artisanales d’articles textiles

Article 2 : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Le site est la propriété de Mademoiselle Swan® en sa totalité, ainsi que les droits y afférents. Toute reproduction intégrale ou partielle est obligatoirement soumise à l’accord préalable et écrit à Mademoiselle Swan®.

Les présentes conditions générales de vente déterminent les relations entre Mademoiselle Swan® et les clients qui souhaitent réaliser un achat sur le site.

L’ensemble des conditions générales de ventes présentes ci-dessous s’appliquent à la vente de la totalité des accessoires, vêtements et décorations textiles sous la marque Mademoiselle Swan® et vendus sur le site www.mademoiselle-swan.com. Chaque commande, entraine l’application automatique de l’ensemble de ces conditions. Le client reconnait avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente au moment de la passation de la commande. Il déclare explicitement les accepter sans réserve.

Les photos des produits présentes sur le site sont des documents non contractuels et n’engagent pas la responsabilité de Mademoiselle Swan®.

A tout moment, les présentes conditions générales de ventes, peuvent évoluer, lorsqu’une commande est établie, les conditions générales valables sont celles en vigueur. En cas de maintenance, ou de congés, Mademoiselle Swan® s’octroie le droit de fermer le site.

Article 3 : PRIX DE VENTE

Les prix des produits sont des prix nets en euros, exonérés de TVA selon l’article 293B du code général des impôts. Ils tiennent compte des éventuelles réductions applicables au jour de la commande.

Les prix des produits s’entendent hors frais de livraison (port, emballage et confection du colis selon montants en vigueur). Le montant des frais de livraison sera précisé dans le panier du client, avant validation définitive de la commande. L’intégralité du paiement doit être réalisé lors de la commande. À aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes. Mademoiselle Swan® se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le prix applicable.

Si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales, venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des produits présents sur le site internet et sur les différents supports de vente à tout moment et sans préavis. Toutefois un prix ne pourra pas être modifié une fois la commande du client validée.

L’affichage d’un prix erroné ne pourra pas lier Mademoiselle Swan®, quelle qu’en soit la raison (erreur manuelle, bug informatique ou erreur technique). Le client sera informé dans les plus brefs délais par Mademoiselle Swan®. De ce fait, la commande sera automatiquement annulée.

Un système de codes promotionnels sera mis en place par Mademoiselle Swan®. Ceux-ci ne pourront être conçus que par Mademoiselle Swan. Les codes promotionnels, ne seront pas applicables sur les produits déjà en promotions (soldes, fin de série, ancienne collection, etc…). Tout code répandu sur internet, ne provenant pas de Mademoiselle Swan® et n’ayant pas sa validation, ne mettra pas en cause la responsabilité de Mademoiselle Swan®.

Article 4 : COMMANDE

Afin de passer sa commande en toute tranquillité, le client reconnait avoir pris connaissance de la nature, la destination et les modalités d’utilisation des produits mis en vente sur le site.

Pour passer commande il vous sera obligatoirement demandé de créer un compte client et d’enregistrer vos données personnelles.

Au moment de la commande vous devrez :
• Vérifier le contenu du panier
• Effectuer le paiement dans les conditions prévues

La validation de la commande vaut signature et vous oblige à payer la totalité du prix indiqué.

Le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas de signature manuscrite. Toute commande validée par le consommateur sur le site, implique de fait l’acceptation préalable des présentes conditions générales.

Les systèmes d’enregistrement électroniques sont considérés comme valant preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande.

Suite à un litige concernant le paiement d’une commande antérieure, Mademoiselle Swan® s’accorde le droit d’annuler toute commande de ce même client.

L’acheteur s’engage, concernant les informations indiquées, lors de la prise de la commande. En cas d’erreur ou d’omission dans le renseignement des coordonnées (adresse postale, e-mail, numéro de téléphone). Mademoiselle Swan® ne pourra être tenue pour responsable de l’impossibilité de livrer la commande. Néanmoins la commande reste maintenue.

Toute commande ne sera prise en considération qu’après acceptation du paiement. La confection des articles sur commande se fera qu’à réception du règlement. Afin de suivre l’avancé et le statut de votre livraison, un mail de confirmation d’expédition vous sera envoyé dès l’expédition de la commande.

Article 5 : DISPONIBILITÉ

Les produits proposés sont ceux visibles sur le site mademoiselle-swan.com et dans le limite des stocks disponibles.

En cas d’indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail. Votre commande sera automatiquement annulée et aucun débit bancaire ne sera effectué.

Mademoiselle Swan® n’a pas vocation à vendre des produits en quantités importantes. Par conséquent, Mademoiselle Swan® se réserve le droit de refuser les commandes dépassant une certaine importance.

Article 6 : PAIEMENT

Le prix de vente est payable au comptant, le jour de la commande effective.

Une fois la commande enregistrée, l’intégralité du montant de celle-ci devra être réglée par le client. Après réception du règlement et validation de la banque, la commande vous sera envoyée.

Le règlement de vos commandes peut s’effectuer selon les modalités suivantes :
• Carte Bancaire, via notre partenaire Stripe
• Chèque Bancaire : la préparation de la commande ne démarrera qu’à encaissement du chèque.
• PayPal, via la plateforme PayPal.

La commande sera automatiquement annulée en cas de refus de paiement. Un mail sera envoyé au client pour lui indiquer la situation.

Article 7 : LIVRAISON

Mademoiselle Swan®, ne fait livrer ses produits qu’en France métropolitaine. Les frais de port sont payant jusqu’à un certain montant d’achat. Le prix d’envoi est calculé en fonction de votre choix de livraison.

Mademoiselle Swan® fait appel à deux transporteur, La Poste et Mondial Relay. En cas d’erreurs ou d’informations incomplètes concernant l’adresse de livraison que vous nous aurez indiquée, Mademoiselle Swan® écarte toute responsabilité en cas de retard ou d’absence de livraison.

Les produits sont livrés dans un délai de 3 à 8 jours, ce délai ne comptabilise pas la fabrication ou personnalisation. En cas de fabrication complète ou personnalisation, il vous faudra compter un délai avant l’expédition d’une à quatre semaines. Le risque du transport est supporté en totalité par l’acheteur.

Les délais de livraison peuvent varier en cas de difficultés d’acheminement, de rupture de stocks ou périodes de vacances qui seront alors signalés par courrier électronique au client et/ou sur la page d’accueil de la boutique. Les jours ouvrables ne comprennent pas les week-end et jours fériés.

En cas de marchandises manquantes ou détériorées, le client devra formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de livraison à réception des dites marchandises. Ces réserves devront être, transmises par mail (contact@mademoiselle-swan.com) dans les cinq jours suivant la livraison, avec photos à l’appui.

Mademoiselle Swan® réalise des produits destinés à l’usage personnel de ses clients. Ainsi, la revente partielle ou totale des produits est proscrite, aussi bien pour les clients que pour les destinataires.

En cas d’impossibilité de livrer dû à des évènements indépendants de notre volonté, nous nous mobiliserons pour régler la situation dans les plus bref délais. En revanche, en cas de force majeure, le vendeur est déchargé de son obligation de livrer (catastrophe naturelle, grève, accidents, impossibilité d’être approvisionné, attentat, guerre, émeute et incendie).

Mademoiselle Swan® se décharge de toutes responsabilités en cas de perte, vol ou retard de la livraison de la commande.

Mademoiselle Swan® se réserve le droit d’utiliser tout autre moyen de livraison dans le respect des délais et frais prévus.

Article 8 : RÉTRACTATION & RETOUR

Conformément aux dispositions de l’article L. 121‐21 du Code de la Consommation, vous disposez d’un délai de rétractation de quatorze (14) jours à compter de la réception de vos articles pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. Si le délai de quatorze (14) jours expire un samedi, dimanche ou jour férié, la période est prolongée jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Passé ce délai, la demande de remboursement ou d’échange de produit sera impossible.

Si le client ne souhaite pas garder les articles ou l’article livré, il devra le renvoyer à l’adresse suivante : Mademoiselle Swan, 6 allée des Pâquerettes, 35220 Châteaubourg. Les frais de retour seront à la charge du client.

Les produits ayant été endommagés, perforés, salis, déchirés, brûlés, décolorés et déformés, ne pourront être remboursés. Les articles devront être restitués dans leur ensemble (emballage d’origine, logo, étiquette de marque…)

En cas de rétractation dans le délai de 14 jours, Mademoiselle Swan® remboursera les produits retournés dans un délai de trente (30) jours, au plus tard, à compter de la réception des articles en retour, et sous réserve de l’état des articles retournés.

Vous disposez de quatres solutions pour le remboursement :
- Le remboursement par PayPal (pour les achats par Paypal, le client devra prendre en charge les frais PayPal)
- Le remboursement par chèque (pour les achats par chèque)
- Le remboursement par Stripe (pour les achats par CB, le client devra prendre en charge les frais Stripe)
- Un avoir (ne comprenant pas les frais de traitement)

Il n’y a pas de garantie satisfaction sur les produits réalisés sur mesures, ou ayant fait l’objet d’une personnalisation. Par conséquence, l’échange ou le remboursement de l’article personnifié n’est pas possible.

Pour toutes réclamations, n’hésitez pas à me contacter par mail : contact@mademoiselle-swan.com

Article 9 : RESPONSABILITÉ & GARANTIE

Afin d’acquérir satisfaction du client, Mademoiselle Swan® est dans l’obligation de livrer un produit conforme à la description. Tous nos articles, sont assemblés et confectionnés en France dans l’atelier de Châteaubourg.

Les matières premières utilisées pour la réalisation des produits sont, soit certifié GOTS®, soit OEKO TEX®. Nous indiquons l’utilisation de ces labels dans la description du produit. Si le produit ne stipule aucune appartenance à un label, cela signifie qu’il n’a aucune garantie d’aucun label.

La responsabilité de Mademoiselle Swan® ne saurait être engagée en cas de mauvaise utilisation du produit acheté.

La responsabilité de Mademoiselle Swan® ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du site internet, du réseau internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques ou programmes malveillants.

Mademoiselle Swan® s’efforce de satisfaire les demandes et les commandes du client. Cependant, Mademoiselle Swan® n’est pas tenue d’accepter toutes les commandes et ne peut voir sa responsabilité engagée à l’égard du client en cas de retard de livraison ou de non disponibilité temporaire ou permanente de produits.

Article 10 : PROPRIÉTÉ

Jusqu’au paiement effectif et intégral du prix Mademoiselle Swan® reste propriétaire des articles vendus. Le complet règlement vaut transfert de propriété, toutefois vous devenez responsable des articles dès l’expédition.

Article 11 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Mademoiselle Swan® réalise et propose des créations textiles uniques. Ainsi, l’ensemble des produits présents sur le site sont la propriété de Mademoiselle Swan® et de sa créatrice, Mme Camille PROUST. Elles sont protégées au titre des droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou contrefaçon, même partielle est passible de poursuites judiciaires selon le Code de la propriété intellectuelle.

Tous les éléments du site mademoiselle-swan.com sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de Mademoiselle Swan®. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site. Tout lien simple ou hypertexte doit être autorisé par un accord écrit de Mademoiselle Swan®.

Mademoiselle Swan® est une marque déposée à l’INPI.

Article 12 : LES PRODUITS

Mademoiselle Swan® s’efforce de proposer les photos de ses articles, reflétant le plus fidèlement possible la réalité. Mais celles-ci ne sont pas contractuelles.

Effectivement, chaque pièce est unique ou réalisée en petites séries. Le fait main ne garantit par les dimensions au millimètre près, ni la copie exacte des créations. Les motifs imprimés et les coloris peuvent donc légèrement varier d’un article à l’autre. Selon certains facteurs, tels que le navigateur internet, la luminosité ou l’écran, les photos peuvent être légèrement différentes par rapport au produit réel.

Nous ne proposons à la vente que les produits figurant sur le site, le jour de la consultation. L’ensemble des articles présenter sur le site Mademoiselle Swan, sont imaginés, réalisés et confectionnés par Mme Camille Proust (alias Mademoiselle Swan). Nous portons une grande importance à l’exactitude des informations misent en ligne (prix, descriptions…). Les objets ou décorations présentent sur les photos, ne font office que de mise en scène, et ne font donc par partie de l’article vendu.

Article 13 : DONNÉES PERSONNELLES

Le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification, de suppression des données le concernant (article 34 de la loi de 1978) qu’il peut exercer auprès de Mademoiselle Swan en envoyant un mail à contact@mademoiselle-swan.com.

Article 14 : COOKIES

Ceci est la politique en matière de cookies pour Mademoiselle Swan, accessible à l'adresse https://www.mademoiselle-swan.com

Que sont les cookies?

Comme il est de pratique courante dans presque tous les sites Web professionnels, ce site utilise des cookies, qui sont de minuscules fichiers téléchargés sur votre ordinateur, pour améliorer votre expérience. Cette page décrit quelles informations ils collectent, comment nous les utilisons et pourquoi nous avons parfois besoin de stocker ces cookies. Nous vous expliquerons également comment vous pouvez empêcher le stockage de ces cookies.

Pour plus d'informations générales sur les cookies, vous pouvez consulter l'article de Wikipedia sur les cookies HTTP.

Comment nous utilisons les cookies

Nous utilisons des cookies pour diverses raisons détaillées ci-dessous. Malheureusement, dans la plupart des cas, il n’existe pas d’option standard de l’industrie pour la désactivation des cookies sans la désactivation complète des fonctionnalités ajoutées à ce site. Il est recommandé de laisser tous les cookies si vous ne savez pas si vous en avez besoin ou non, s'ils sont utilisés pour fournir un service que vous utilisez.

Désactiver les cookies

Vous pouvez empêcher l'installation de cookies en ajustant les paramètres de votre navigateur (consultez l'aide de votre navigateur pour savoir comment faire). Sachez que la désactivation des cookies affectera les fonctionnalités de ce site et de nombreux autres sites Web que vous visitez.

Les cookies que nous avons mis en place :
  • Cookies liés au compte

  • Si vous créez un compte chez nous, nous utiliserons des cookies pour la gestion du processus d'inscription et l'administration générale. Ces cookies sont généralement supprimés lorsque vous vous déconnectez. Cependant, dans certains cas, ils peuvent rester après pour mémoriser les préférences de votre site lorsque vous vous déconnectez.

  • Cookies liés à la connexion

  • Nous utilisons des cookies lorsque vous êtes connecté afin de pouvoir nous en souvenir. Cela vous évite d'avoir à vous connecter chaque fois que vous visitez une nouvelle page. Ces cookies sont généralement supprimés ou effacés lorsque vous vous déconnectez pour vous assurer que vous ne pouvez accéder qu'aux fonctions et zones restreintes une fois connectés.

  • Traitement des cookies liés aux commandes

  • Ce site offre des possibilités de commerce électronique ou de paiement. Certains cookies sont essentiels pour assurer le suivi de votre commande entre les pages afin que nous puissions la traiter correctement.

  • Formulaires liés aux cookies

  • Lorsque vous soumettez des données via un formulaire tel que celles trouvées sur les pages de contact ou les formulaires de commentaires, les cookies peuvent être configurés pour mémoriser les informations de votre utilisateur pour une correspondance ultérieure.

Les cookies tiers

Dans certains cas particuliers, nous utilisons également des cookies fournis par des tiers de confiance. La section suivante détaille les cookies tiers que vous pourriez rencontrer via ce site.
  • Ce site utilise Google Analytics, l’une des solutions d’analyse les plus répandues et les plus fiables sur le Web, qui nous aide à comprendre comment vous utilisez le site et comment nous pouvons améliorer votre expérience. Ces cookies peuvent suivre des choses telles que le temps que vous passez sur le site et les pages que vous visitez, afin que nous puissions continuer à produire un contenu attrayant. Pour plus d'informations sur les cookies Google Analytics, voir la page officielle de Google Analytics.

  • De temps en temps, nous testons de nouvelles fonctionnalités et apportons des modifications subtiles à la manière dont le site est livré. Lorsque nous testons encore de nouvelles fonctionnalités, ces cookies peuvent être utilisés pour vous garantir une expérience cohérente lorsque vous vous trouvez sur le site, tout en garantissant la compréhension des optimisations les plus appréciées par nos utilisateurs.

  • Nous utilisons également des boutons de médias sociaux et / ou des plugins sur ce site qui vous permettent de vous connecter à votre réseau social de différentes manières. Pour que ces sites fonctionnent, les sites de médias sociaux suivants, notamment: Facebook, Google et Paypal, installera des cookies sur notre site, qui pourront être utilisés pour améliorer votre profil sur leur site ou pour contribuer aux données qu'ils détiennent à des fins diverses décrites dans leur politique de confidentialité respective.

Plus d'information

Espérons que cela clarifie les choses pour vous et comme cela a été mentionné précédemment, si vous ne savez pas vraiment si vous avez besoin de quelque chose, il est généralement plus prudent de laisser les cookies activés au cas où ils interagiraient avec l'une des fonctionnalités utilisées sur notre site.

Article 15 : LÉGISLATION APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

En cas de difficultés dans l’application des présentes conditions générales de vente, nous vous invitons à rechercher une solution amiable en prenant contact avec nous.

Mademoiselle Swan® – Camille PROUST
6 allée des Pâquerettes – 35220 CHÂTEAUBOURG
Email : contact@mademoiselle-swan.com
Téléphone : 07 61 78 80 57

Le présent contrat est soumis à la législation française. Tout litige survenu dans le cadre de l’exécution ou de l’interprétation du présent contrat sera porté devant la juridiction du tribunal de Rennes (35).